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Classiquesen Ligne

Droits de tonnage.

Les droits de tonnage, dans le port de Manille ou dans celui de Cavite, sont fixés, pour tous les navires chinois ou européens, à deux réaux (cinquante centimes) par tonne, lorsque les navires chargent ou déchargent dans le port.

Ces droits sont réduits à un réal (vingt-cinq centimes) par tonne pour les navires qui entrent ou sortent en lest, ou comme relâche, pour faire des vivres ou réparer des avaries.

On ne considère pas, pour l’application du droit maximum, comme partie du chargement, les articles de première nécessité et les approvisionnements de vivres pour l’équipage.