Droits d’importation.
Toutes les productions étrangères, sauf quelques exceptions, introduites sous pavillon étranger, payent à l’entrée un droit de 14 p. 100 de leur valeur.
| Les mêmes produits étrangers, sous pavillon espagnol, payent | 7 p. 100 |
| Les produits espagnols, sous pavillon espagnol | 3 p. 100 |
| Et dans quelques cas | 8 p. 100 |
| Tous les produits étrangers des pays situés au delà du cap de Bonne-Espérance et du cap Horn, lorsque leur importation a lieu par navires espagnols, par Singapoor, Batavia et autres ports voisins, payent un droit de | 8 p. 100 |
| Par la Chine | 9 p. 100 |
| Ce droit de 8 et de 9 p. 100 n’est pas perçu pour les marchandises taxées par avance à un droit supérieur. | |
| Quelques articles, tels que les olives, l’huile d’olive, les amandes, les pois chiches, sont frappés d’un droit d’entrée de 50 p. 100 par navires étrangers, et de 40 p. 100 par navires espagnols. | |
| Les eaux-de-vie de production étrangère, par navires étrangers | 60 p. 100 |
| Les mêmes, par navires espagnols | 30 p. 100 |
| Les eaux-de-vie d’Espagne, par navires étrangers | 25 p. 100 |
| Les mêmes, par navires espagnols | 10 p. 100 |
Les objets avariés par une cause quelconque sont évalués par experts, et ne payent que d’après leur valeur.
Sont exemples de droits d’entrée:
Les matières propres à la teinture, telles que cochenille, racines, fruits, etc., ainsi que les plantes et les graines de toute espèce de fleurs et de légumes.
Sont prohibés:
Les produits agricoles et industriels des possessions étrangères asiatiques, tels que boissons spiritueuses ou fermentées, rhum, arack, etc.; les cafés, cotons, laines, huiles de coco, indigo, opium, poudres, sucres et tabacs.
Tous ces divers articles sont seulement reçus en transit dans les magasins de l’entrepôt.
Les poudres de guerre doivent être déposées dans un magasin du gouvernement.
Les armes à feu, fusils de calibre ou de chasse, et pistolets d’arçon, ne peuvent entrer qu’avec une permission spéciale du gouvernement.